• Conseil Municipal

    Le Conseil Municipal se réunira le lundi 4 décembre 2017 à 18h30 à l'ancien presbytère.

    A l'ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2017 ; Motion contre le transfert des missions "gestion cadastrale et foncière" du SIP-SIE (Service des Impôts des Particuliers-Service des Impôts des Entreprises) du Centre des Finances Publiques de Saint-Girons à Foix ; Rectification de la délibération du 7 août 2017 courant concernant le tarif de la cantine scolaire à compter du 1er octobre 2017 ; Décision du Conseil Municipal sur la prise de nouvelles compétences optionnelles par la Communauté de Communes Couserans Pyrénées (création et gestion de Maisons de Service au Public d'intérêt communautaire et définition des obligations de service public y afférent, assainissement, eau) ; Demande fonds de concours SDE09 - éclairage public rue des Bouvreuils ; Création de postes suit à des avancements de grades ; vente ancien matériel de cantine ; Décisions modificatives ; Clôture définitive du CCAS ; Délibération approuvant le résultat de l'enquête publique du zonage d'assainissement (régularisation) ; Création d'une régie de recettes (vente produits touristiques et autres) ; Désignation de deux personnes qualifiées pour siéger au Conseil d'Administration de la résidence Hector d'Ossun ; Désignation du représentant légal de la Commune à l'audience du 9 janvier 2018 ; Nouveaux rythmes scolaires ; Autres questions